Révision de base
Permet de gérer les paramètres relatifs à la révision des contrats si ces derniers sont révisables.
Des contrôles sur les accès et la gestion des contrats peuvent être mis en place en configuration Progib.
Contrat n°
Numéro du contrat en lecture seule.
Client
Code et intitulé du client en lecture seule.
Dates de recherche des indices
Cocher la case correspondant à la date de valeur des indices à prendre en compte :
- Non : pas de réactualisation à effectuer.
- 1e facture : les indices sont recherchés à la date de la 1ère facture (réactualisation à effectuer).
- Dernière facture : les indices sont recherchés à la date de la dernière facture (réactualisation à effectuer).
- Chaque facture : les indices sont recherchés sur chaque facture (réactualisation à effectuer).
N° ordre facture révision
Permet éventuellement de préciser la facture (par son numéro d'ordre) devant accueillir le montant de la réactualisation de prix. Si on saisit 999, la révision s'effectue alors sur chaque facture.
Calcul révision sur valeurs initiales
Cocher cette case afin que la révision s'effectue toujours par rapport aux valeurs initiales du contrat. Dans le cas contraire, la révision est effectuée sur le montant révisé de la période précédente.
Calcul indice
Case à cocher permettant de définir la date des indices à prendre en compte.
La case « Connus » correspond à la date de publication de l'indice.
La case « Réels » correspond à la date réelle de la mise à jour de l'indice.
Mode révision
Cocher la case correspondant au mode de révision choisi :
- Automatique : la révision est effectuée par la réactualisation des contrats (sauf si la case « validée » est cochée),
- Manuelle : il convient de cocher la case « validée » une fois que le montant de la période a été modifié,
- Validée : indique que la révision est effectuée. Cette case se décoche lors du renouvellement suivant.
Vérification montant révisé
Cocher la case correspondant à la gestion de la révision :
- inférieur ou égal : bloquer la révision si la montant révisé est inférieur ou égal au montant du contrat,
- inférieur : bloquer la révision si la montant révisé est inférieur au montant du contrat,
- non : aucune vérification de baisse ou de stabilisation n'est réalisée.
Coefficient minimum
Si nécessaire, indiquer le coefficient de révision minimum en deça duquel la révision ne doit pas descendre pour le contrat.
Coefficient maximum
Si nécessaire, indiquer le coefficient de révision maximum au delà duquel la révision ne doit pas dépasser pour le contrat.
Editer la révision sur la facture
Cocher cette case si la révision du montant du contrat doit être imprimée sur la facture correspondante selon les paramètres mentionnés dans la formule en paramètres facturation.
Révision 1 - Code formule
Code de la formule de révision du montant du contrat. Il est possible de mentionner des formules de révision individuellement par installation sous contrat.
Révision 1 - Type
Code type pouvant valoir P2, P3 ou Espace (normalisé auprès des syndics). Ce code est exploité lors des éditions des factures de contrat. La ventilation comptable des types par l'intégration en comptabilité des factures de contrat est paramétrable en paramètres d'intégration des contrats.
Révision 2e montant - %
Une deuxième formule de révision peut être appliquée sur le contrat. Le montant de base pour la deuxième formule correspond alors à un pourcentage du montant global du contrat.
Ce champ est visible à condition d'avoir activer son affichage dans la configuration Progib (« activer 2e montant »).
Révision 2 - Facture séparée
Cocher cette case si la deuxième formule de révision doit faire l'objet d'une autre facture distincte de la première facture faisant apparaître la première formule de révision.
Ce champ est visible à condition d'avoir activer son affichage dans la configuration Progib (« activer 2e montant »).
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